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Liste Code Naf

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2 Code Naf Activites - Telechargement.aef.cci.fr
Code NAF ACTIVITES 01 Agriculture, chasse, services annexes 011A Culture de céréales ; cultures industrielles 011C Culture de légumes ; maraîchage 011D Horticulture ; pépinières 011F Culture fruitière 011G Viticulture 012A Elevage de bovins 012C Elevage d'ovins, caprins et équidés 012E Elevage de porcins 012G Elevage de volailles 012J Elevage d'autres animaux 013Z Culture et élevage ...



3 Nomenclatures Des Ctn, Des Codes Risque Et De Leurs ...
l’ordre habituel des CTN, et au sein d’un CTN, par code risque croissant. Les tableaux suivants sont également inclus sous forme de fichier Excel en pièce jointe du présent document (accessible par l ’ icône « trombone » ou le menu « pièces jointes »).



4 Nomenclature D’activités Française De L’artisanat - Révision 2
Cette liste révisée en 2008 est donnée en fin de publication. La présente édition de la NAFA est la première à porter sur la NAF révision 2 entrée en vigueur début 2008. Les



5 Annexe 1 : Les Secteurs D’activité éligibles 1. Activités ...
Annexe 1 - Page 1 de 3 1. Activités de production éligibles Code NAF Libellé du secteur 03.1 Pêche 03.2 Aquaculture 08.12 Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin



6 Liste Des Activités Et Emboîtement Citi-nace-naf - Insee.fr
1 LISTE DES ACTIVITÉS ET EMBOÎTEMENT CITI -NACE-NAF Guide de lecture On trouvera ci-après la liste des intitulés de la nomenclature d'activités française (NAF), tous niveaux



7 Livret De Correspondance Codes D'activité Principale ...
ACTIVITES DES ORGANISATIONS ASSOCIATIVES et SYNDICALES page 43 ADMINISTRATION PUBLIQUE ARTS, SPECTACLE et LOISIRS page 42 page 40 page 37 page 34 RECHERCHE - DEVELOPPEMENT (scientifique et technique)



8 Adhésion Des Entreprises Aux Institutions De Retraite ...
Si le code NAF de votre entreprise ne fi gure pas dans le répertoire professionnel, votre entreprise relève pour la retraite complémentaire du secteur dit interprofessionnel. La compétence des groupes de protection sociale˚du˚secteur interprofessionnel est déterminée en fonction de critères géographiques. Le répertoire géographique de l’Arrco et de l’Agirc désigne, pour les ...



9 La Nomenclature Des Familles Professionnelles Version …
DARES – Département Métiers et Qualifications Les Familles professionnelles, version 2009 Page 2 La DARES remercie vivement les équipes et les administrations nationales et régionales sollicitées dans le cadre de la révision de la nomenclature des familles



10 Nomenclature Des Codes A Utiliser Dans Les Fichiers ...
avec XXX = code de la commune et le fichier destination du type PV149R1.ZIP où 149 est le code INSEE de la commune principale. Les fichiers sont codés au format ASCII.



11 Liste Des Activités Libérales Du Code Ape Humaine Non ...
Liste des activités libérales du code APE 8690F : Activités de santé humaine non classées ailleurs Activités de conseil psychologique à vocation thérapeutique PL CIPAV



12 Liste Des Codes Naf - Cci Grenoble - Boutique En Ligne
Commerce De Détail De Quincaillerie, Peintures Et Verres En Grandes Surfaces (400 M2Et Plus) 4753Z



13 Mcc Naf Libelle 0742 852z Activites Veterinaires 0763 014d ...
mcc naf libelle 0742 852z activites veterinaires 0763 014d services annexes a l'elevage 0763 012a elevage de bovins 0763 050a peche 0763 012j elevage d'autres animaux



14 Les Professions Réglementées - Tome 2 - Annexes Transversales
LISTE DES ANNEXES ... (NAF) de l’Insee afin d’isoler, parmi les activités industrielles, ... 1 Toute activité économique étant soumise à des normes de droit (par exemple le respect du code de la consommation ou du code de l’environnement), la mission ne pouvait …



15 Champs D’application Du Fafiec, Selon Les Codes Naf2 ...
NAF rév 2 libellé 6202A Conseil en systèmes et logiciels informatiques 5821Z Édition de jeux électroniques 5829A Édition de logiciels système et de réseau 5829B Edition de logiciels outils de développement et de langages ...



16 Code Ape Intitulé De L'activité
code ape intitulé de l'activité 0161z activites de soutien aux cultures 0162z activites de soutien a la production animale 0164z traitement des semences



17 Nomenclature - Obséco
Reclassement secteurs CCI Code NAF Libellé code NAF Classement INSEE (A10) Commerce - Alimentaire 1071C Boulangerie et boulangerie-pâtisserie BE - Industrie manufacturière, industries extractives et autres Commerce - Alimentaire 1013B Charcuterie BE - Industrie manufacturière, industries extractives et autres Commerce - Alimentaire 1071B Cuisson de produits de boulangerie BE - …



18 Nomenclature Code Naf 2008 - Centrale Nantes
Nomenclature des code NAF 2008 APE Signification du code 00000 Sans référence 0111Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses



19 Observatoire - Entreprises.gouv.fr
du code du commerce Administrateurs judiciaires Mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises Greffier des Tribunaux de Commerce Arbitres près les Tribunaux de Commerce CARMF Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France Médecins CARCDSF Caisse Autonome de Retraite des Chirurgiens Dentistes et des Sages-femmes Chirurgiens Dentistes Sages …



20 Liste Des Emplois Et Des Secteurs D’activités
L’activité de l’employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant : 59.20 Z : Enregistrement sonore et édition musicale - sauf édition musicale, studios d’enregistrement et studios de radio.



21 Tableau De Correspondance Code Naf / Section Prud'homale
Tableau de correspondance code NAF / section prud'homale Le tableau ci-après permet de déterminer le code de la section prud’homale principale de l’établissement (S80.G01.00.007.001) à partir de son code NAF (S80.G01.00.006).



22 Annexe 1 : Liste Des Codes D'activitÉs Éligibles A L'aide ...
motocycles 50.5Z 47.30Z Commerce de détail de carburant en magasin spécialisé Code NAF Rév 1 Code NAF Rév 2 Intitulé de l'activité visée 52.1A 47.11A Commerce de détail de



23 Risque Accident Du Travail - Risquesprofessionnels.ameli.fr
présentés, ainsi que les résultats en utilisant la NAF sur 3 caractères, le rappel des résultats de l’année 2015, et les évolutions entre 2015 et 2016. Les résultats détaillés par CTN et code NAF font l’ob jet du document complémentaire n°2017-135.



24 Décrets, Arrêtés, Circulaires
l’application du I de l’article D. 242-6-14 du code de la sécurité sociale, le taux net de cotisation figurant dans les tarifs annexés au présent arrêté est suivi des lettres TC. Art.



25 Codes Naf - Suiteexpert.fr
Codes NAF Ce module permet de créer, modifier, supprimer ou imprimer un code NAF. Quitter le module Créer un code Détail du code Suppression du code Impression de la liste Création ( ) ou modification ( ) d'un code Donner un code et un libellé. Attention: Cet élément sera transféré dans le logiciel comptable de la gamme AzurConception/Cador Dorac et apparaîtra donc sur la liasse ...



26 Professions Autorisées à Demander Une Carte Pro Sédentaire ...
1 Carte PRO Sédentaire – codes NAF – janvier 2018 Professions autorisées à demander une carte Pro Sédentaire à Paris Pour qui ? - entreprises domiciliées à Paris, principalement les commerçants et artisans : par exemple



27 Nace Rév. 2 - European Commission
Vous pouvez également demander la liste des points de vente de notre réseau mondial par télécopie au (352)29 29-42758. 8 e and. Eurostat est l’office statistique des Communautés européennes. Il a pour tâche de rassembler et d’analyser les chiffres provenant des différents instituts européens de sta-tistique afin de fournir des données comparables et harmonisées à l’Union ...



28 Section C Industrie Manufacturière 10 Industries Alimentaires
des entreprises, quel que soit leur code NAF, dont les salariés sont affiliés au régime de base de la Mutualité sociale agricole. Code naF activités Groupe ou institution.



29 Légifrance Guide - Conventions Collectives
code du travail. Dans la limite de ces règles, les Dans la limite de ces règles, les employeurs et syndicats de salariés négocient des conventions et accords professionnels .



30 Liste Des Pieces A Fournir Pour Une Inscription …
Votre code NAF est 66.22 Z votre activité est exercée à titre principal tous les dirigeants figurant sur l’extrait k bis, doivent justifier de leur capacité



31 RÉvision De La Nomenclature DactivitÉs FranÇaise (naf)
1 RÉVISION DE LA NOMENCLATURE D’ACTIVITÉS FRANÇAISE (NAF) et changement des codes de l’activité principale exercée (code ape) Une nouvelle nomenclature d’activités française est



32 Demande De Modification Du Code D’activité Principale (ape ...
Demande de modification du code d’activité principale (APE) de votre association Le code APE de votre association est déterminé à partir de la Nomenclature d'Activités Française (NAF).



33 Conventions Collectives Et Codes Naf Couverts Par …
opca 3+ • conventions collectives et codes naf couverts par opca 3+ inst-201601-ccnaf-j.003 - page 1 conventions collectives et codes naf couverts par opca 3+



34 Mandataire D’intermediaire En Operations De Banque Et ...
Votre code NAF est 64.19 Z ou 64.92 Z votre activité est exercée à titre principal tous les dirigeants figurant sur l’extrait k bis, doivent justifier de leur



35 Nomenclature Des Spécialités De Formation
Nomenclature des spécialités de formation 4 133 Musique, arts du spectacle 133f Musique application à une technologie 133g Connaissances artistiques appliquées à la documentation



36 Nomenclature Des Catégories Socioprofessionnelles Pour Les ...
Nomenclature des catégories socioprofessionnelles pour les candidatures (n° CSP à renseigner sur le Cerfa de déclaration) Code CSP 64 rubriques 9 familles



37 Code Naf Activité 1 Culture Et Production Animale, Chasse ...
Code NAF Activité 1 Culture et production animale, chasse et services annexes 0111Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses



38 Le Répertoire Professionnel - Agirc-arrco
Janvier 2018 (2) Le répertoire professionnel Agirc et Arrco énumère les conventions collectives, par code IDCC, relevant de la compétence professionnelle de certains groupes de protection sociale.



39 Jusqu’au 31 Décembre 2019, Le Fafsea Agit En Nom Et Pour ...
N° de code NAF (voir liste au verso) Convention collective : N° IDCC intitulé Nombre total de salariés dont hommes et femmes Ne pas photocopier ce document pour faciliter le traitement informatisé Signature du chef d’entreprise et cachet ...



40 Requete Introductive D’instance - Avocatparis.org
associées à leur code NAF, sans autre précision. Tandis que de très nombreux métiers sont listés, allant de la fabrication de cacao, chocolats et de produits de confiserie aux services de soins de beauté à domicile, la profession



41 Comment Remplir Votre Bulletin De Déclaration D'activité D ...
Le N° SIRET : (14 chiffres) et le code NAF qui identifie l'activité de formation principale exercée (APE) de votre organisme sont délivrés par l'INSEE, et ce, quelque soit votre statut (société, association, professions libérales).



42 Classification Des Déchets - Ademe.fr
CODE DE L’ENVIRONNEMENT Partie réglementaire LIVRE V PRÉVENTION DES POLLUTIONS, DES RISQUES ET DES NUISANCES TITRE IV DÉCHETS CHAPITRE Ier Dispositions générales relatives à l'élimination des déchets Section 1 Dispositions générales Sous-section 2 Classification des déchets Article R. 541-7 Il est établi une liste unique des déchets qui figure à l'annexe II de l'article R. 541 ...



43 Erreurs Les Plus Fréquentes - Quadratus.fr
Vous devez renseigner le code NAF 2008 dans le menu Paramétrage/Dossier établissement, onglet 1 Si la ligne est grisée alors la modification s’opère dans la fiche client onglet Généralités / Page 3/3



44 Liste Des Urssaf Et Pole-emploi Avec Numeros Siret
LISTE DES URSSAF ET POLE-EMPLOI AVEC NUMEROS SIRET Classer par code postal et ville Afficher les urssaf Afficher SIRET, adresses et codes des URSSAF et POLE EMPLOI pour paramétrer les bordereaux DUCS et DUCS-EDI. Les URSSAF affichées en italique ont été regroupées au sein d'URSSAF régionales et ne doivent plus être utilisées. ville et nom les pôles emplois nom les deux SIRET CODE ...



45 Le Répertoire Professionnel
Janvier 2019 Intro 1/20 Le répertoire professionnel Agirc-Arrco énumère les conventions collectives, par code IDCC, relevant de la compétence professionnelle …



46 Zfa Note De Synthèse - Industriemartinique.com
Tourisme: codes NAF 55.1, 55.2, 55.3, 93.21 et 93.29 (sauf les jeux de hasard et d’argent), « enseignement de disciplines sportives et d’activité de loisirs » et code 93.1 (sous réserve que ces activités s’intègrent directement et à titre



47 30 Janvier 2019 Tout Savoir Sur La Liste De Code Ape
Le code APE ou code NAF (appelez-le comme vous préférez!) est un code délivré par l'INSEE à chacune des entreprises françaises, au moment de leur création.



48 Liste Des Professions - Smtmp
Liste des professions PC S 200 3 . 232a 233a Chefs de moyenne entreprise, de 50 à 499 salariés Chefs d'entreprise du bâtiment et des travaux publics, de 10 à 49 salariés 233b 233c 233d 31 Chefs d'entreprise de l'industrie ou des transports, de 10 à 49 salariés Chefs d'entreprise commerciale, de 10 à 49 salariés Chefs d'entreprise de services, de 10 à 49 salariés Pro fess ion libé ...



49 Code Naf Libellé Code Naf - Eure-en-ligne.fr
2/2 Code naf Libellé code naf 4772B commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage 4776Z commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces



50 Annexe 8 - Accueil Pôle Emploi
3. Edition phonographique Employeurs. L’activité de l’employeur doit être répertoriée par le code NAF suivant : 59.20 Z : Enregistrement sonore et édition



51 Formulaire 'demande De Modification De Code Ape'
Demande de modification de votre code d’activité principale (APE) Le code APE de votre entreprise est déterminé à partir de la Nomenclature d'Activités Française (NAF).

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