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Exercice De Optimisation

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1 Www.langelet.info
Pour éviter la double imposition des intérêts de source étrangère (une première imposition dans le pays de la source, une seconde imposition en Belgique), la Belgique accorde, en vertu de dispositions de droit interne, à la société résidente de la Belgique qui perçoit des intérêts de source étrangère imposés à l’étranger, le droit d’imputer la QFIE.



2 Évaluation De La Fonction D’audit Interne - Wipo.int
Le contrat de travail du Directeur de l’IAOD, signé en juin 2006, précise qu’il est nommé pour une période de quatre ans, renouvelable pour une période supplémentaire de quatre ans. La Section de l’Audit interne est constituée d’un poste de chef qui, à la date de …



3 Etude D’impact Environnemental Et Social Du Programme
Ces contacts avaient pour objectif de peaufiner notre compréhension des termes de référence et avoir le point de vue du commanditaire sur les informations complémentaires à rechercher et identifier les structures susceptibles de les détenir, de finaliser la méthodologie de l’étude, de convenir d’une planification détaillée de tout le processus de l’étude.

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