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Exercice Cm

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801 Www.arbonne.fr
ADOPTER la décision modificative no 1 de l'exercice budgétaire 2018 pour le budget principal telle que



802 Comite Citoyen Pour L’accueil Des Refugies En Uzege
Toutefois le premier exercice débute le jour de la réunion de l’assemblée constitutive et se termine le 31 août suivant. Article 11. Assemblée générale ordinaire



803 Délibérations Du Conseil Municipal Du 27 Septembre 2018 ...
Le nombre de Conseillers en exercice est de 45 Membres présents : Jean-Paul JEANDON - Malika YEBDRI ... Commune de Cergy CM du 27 septembre 2018 2018/



804 Compte Rendu Du 17 Septembre 2018 - Mairie-ploudiry.fr
exercice : A. L’étude patrimoniale Sur les 22 communes, 12 communes avaient réalisé ou envisageaient de réaliser, soit directement, soit par le biais de leur ...



805 Www.vertlepetit.fr
VU la loi 1102017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de



806 Departement Des Landes Ommune D’amou
DEPARTEMENT DES LANDES OMMUNE D’AMOU Nombre de membres en exercice Date de la convocation : 18/09/2018



807 SÉance Du 29 Juin 2018 - Nantes.fr
Nous avons donc là effectivement une limite à un exercice qui consiste à serrer, serrer, serrer le fonctionnement, ...



808 Fontaine-etoupefour.fr
I 'exercice considéré en section investissement (compte 20 article 202) , — de solliciter les dotations et subventions pour la révision d'un PLU



809 SÉance Du 19 Septembre 2018 - Monferran-saves.fr
- en exercice : quatorze - quorum : huit - présents : dix - votants : onze (un pouvoir de Raymond LABORDE à Josianne DELTEIL) ORDRE DU JOUR : Points divers



810 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 20 Septembre …
Rapport annuel du SMDE 24 sur le prix et la qualité de l’eau pour l’exercice 2017:



811 Www.moussy-le-neuf.fr
Nombre de conseillers en exercice : 23 - Présents : 15 — Votants : 20 —Absents : 3 Secrétaire de séance : JP BRETON



812 Conseil Municipal Vendredi 7 Septembre 2018 - Tremblecourt.fr
de l’étude (phase 3 : préparation à l’exercice des compétences). 4 Ce 1 er avis constituera une délibération de principe des communes. ... Redaction CM 06.29



813 Www.cantenay-epinard.fr
l'exercice 2017 de la façon suivante DECIDE "affectation en réserves d'investissement (R 1068) de et un report en section de fonctionnement (R 002) de 600 848,23 c



814 Malgré Cette Contrainte De Service Public Liée à La Charge ...
Ce compte-rendu est un rapport sur l’exercice 2017 incluant les perspectives 2018 ; l’assemblée délibérante donnera son avis et quitus pour la période expirée.



815 Département Du Morbihan - Saintphilibert.fr
compter de l’exercice 2012. Il est proposé d’amortir cette dépense sur 1 an. Les membres du conseil municipal fixent, à l’unanimité, ...



816 Compte-rendu Du Conseil Municipal - Ville-pelissanne.fr
Nombre de conseillers en exercice : 29 ... VU la délibération du Conseil de la Métropole n° FAG 018-4067/18/CM en date du 28 juin 2018 instaurant ...



817 SÉance Du 3 Octobre 2018 - Monferran-saves.fr
- en exercice : quatorze - quorum : huit - présents : dix - votants : dix ORDRE DU JOUR : Points divers



818 Kmbt C224-20181003095010 - 79400nanteuil.fr
"Haut Val de Sèvre" est le scénario 1 à savoir l'exercice de la compétence sur le périmètre du SPAEP en envisageant la dissolution du syndicat en question.



819 Www.charbonnieres.com
subventions aux associations a d'ores et déjà représenté, pour l'exercice 2018, un montant de total de 173 501 € (70,16 % de l'enveloppe globale).



820 Ordre Du Jour - Compiegne.fr
23 - Indemnité représentative de logement – Exercice 2018 24 - Convention entre la Ville et le Service d’Education Spéciale et de Soins à Domicile

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