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Corrige Physique Centrale

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1 Formulaires D'évaluation Des Offres
5.2 Critère de provenance : Le soumissionnaire doit être une personne physique ou morale ressortissant d’un pays répondant aux critères de provenance définis dans la convention de financement, le cas échéant. Tous les membres d’un groupement d’entreprises doivent répondre à ce critère, ainsi que les fournitures et les services. En cas de pré qualification, seules les offres ...



2 Aspects Conceptuels - Eco-gestion.ac-amiens.fr
1°) existence d’une obligation (légale, réglementaire, contractuelle ou implicite) de l’entité envers un tiers (personne morale, personne physique ou une collectivité) ; 2°) l’obligation doit exister envers un …

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