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1 Les Marchés De Maîtrise D’œuvre
Décret n°93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d ’œuvre confiées par des maîtres d ’ouvrages publics à des prestataires de droit privés et arrêté du 21 décembre 1993



2 Accès Au Guide Pdf - Guidemop.caue44.fr
Construire ou réhabiliter un petit équipement publi C mise à jour juin 2012 guide de la maîtrise d’ouvrage publique ISBN 2-9512793-0-2 Dépôt légal 2ème trimestre 1998

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