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1 S.i.g.a - Douane.gov.dz
4 DEUXIEME MASQUE : Relation entre Acheteur/Vendeur : 1-Indépendance totale (dans ce cas la relation entre l’acheteur et le vendeur est indépendante).



2 Journal Officiel - Mf-dgc.gov.dz
Edition originale, le numØro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numØro : 27,00 dinars. NumØros des annØes antØrieures : suivant barŁme.



3 Annexes - Douane.gov.dz
2 ANNEXE I : CAHIER DES CHARGES – TYPE DES OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES Décret exécutif n°12-93 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1er



4 Champ D' Application : Personnes Et Revenus Imposable
6-Les gérants majoritaires des sociétés à responsabilité limitée et les gérants des sociétés en commandite par action, à raison de leurs rémunérations de ...



5 نٌٌرتموٌبلا و نٌٌنورتكللاا ةٌنطولا فٌرعتلا ةقاطبو رفسلا ...
2 بلأا مسا .26 بلأا بقل.25 72. Nom du père 72.Prénom(s) du père بلأل ةٌلاحلا ةٌسنجلا.30 بلأل ةٌلصلأا ةٌسنجلا.29



6 Le Nouveau Modele De Croissance - Mf.gov.dz
3 LE NOUVEAU MODELE DE CROISSANCE (S ynthèse) La chute brutale du prix des hydrocarbures a révélé la grande vulnérabilité des finances publiques.



7 Les Normes Techniques Et Sanitaires D’un ... - Sante.gov.dz
1.2. Service d’exploration : Ce service permet d’établir le diagnostic du malade, et le suivi de l’évolution de son état de santé. Il comprend :



8 12 Rajab 1434 Journal Officiel De La ... - Dgfp.gov.dz
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 27 25 12 Rajab 1434 22 mai 2013 DØcret exØcutif n° 13-195 du 10 Rajab 1434 correspondant au 20 mai 2013 relatif à



9 Journal Officiel - Mf-dgc.gov.dz
2 28 rabie el aouel 1430 25 mars 2009 journal officiel de la republique algerienne n° 19 arretes, decisions et avis ministere des finances arrŒtØ du 23 rajab 1429 ...



10 Et Le Financement Du Terrorisme - Mf-ctrf.gov.dz
travaux du Groupe d’actions contre le blanchiment d’argent (Gabac) et le financement du terrorisme, a-t-on constaté sur place dans la métropole économique du ...



11 Lutte Contre Le Financement Du Terrorisme - Mf-ctrf.gov.dz
lettre d’information des actualites internationales dans le domaine de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme



12 Questionnaire - Mhuv.gov.dz
identification des ressources humaines de l’entreprise ou du groupe d’entreprises 1. effectif moyen annuel (e.m.a) employe par l’entreprise au cours de la



13 Code Communal - Interieur.gov.dz
CODE COMMUNAL TITRE Articles Page Loi n° 11-10 du 20 Rajab 1432 correspondant au 22 juin 2011 relative à la commune. Le Président de la République,



14 P R E F A C E - Mtp.gov.dz
P R E F A C E Ce recueil présente l’ensemble des normes Algériennes (NA), applicables au secteur des Travaux Publics, ces normes sont élaborées par l’institut ...



15 Décret N° 82-179 Jo N° 20 Du 18-05-1982 - Mtp.gov.dz
Décret n° 82-179 du 15 mai 1982 fixant le contenu et le mode de financement des oeuvres sociales, p. 709.J.O.R.A. N° 20 DU 18/05/1982 Le Président de la République,



16 Nomenclature Nationale Des Produits ... - Sante.gov.dz
n° n°enregistrement code denomination commune internationale nom de marque forme dosage cond liste p1 p2 obs laboratoires detenteur de la decision

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