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1 Decrets - Dgfp.gov.dz
DECRETS DØcret prØsidentiel n° 07-304 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007 fixant la grille indiciaire des traitements et le rØgime de



2 Journal Officiel - Mf-dgc.gov.dz
Edition originale, le numØro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numØro : 27,00 dinars. NumØros des annØes antØrieures : suivant barŁme.



3 M De La Et Des A - Mpeche.gov.dz
iii.4. axe 4 : consolidation de la gouvernance et renforcement de la gestion participative, au service du developpement des facteurs de croissance de l’economie ...



4 Annexes - Douane.gov.dz
2 ANNEXE I : CAHIER DES CHARGES – TYPE DES OPERATEURS ECONOMIQUES AGREES Décret exécutif n°12-93 du 8 Rabie Ethani 1433 correspondant au 1er



5 Recueil Des Decisions De Classement ... - Douane.gov.dz
Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et du Recouvrement Sous Direction du Tarif Douanier ...



6 Entreprises DÉclaration D Existence ... - Dge.gov.dz
Impôt sur les bénéfices des sociétés (I.B.S) - Impôt sur le revenu global (I.R.G) (1) MINISTÈRE DES FINANCES DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS



7 Champ D' Application : Personnes Et Revenus Imposable
6-Les gérants majoritaires des sociétés à responsabilité limitée et les gérants des sociétés en commandite par action, à raison de leurs rémunérations de ...



8 نٌٌرتموٌبلا و نٌٌنورتكللاا ةٌنطولا فٌرعتلا ةقاطبو رفسلا ...
2 بلأا مسا .26 بلأا بقل.25 72. Nom du père 72.Prénom(s) du père بلأل ةٌلاحلا ةٌسنجلا.30 بلأل ةٌلصلأا ةٌسنجلا.29



9 Les Normes Techniques Et Sanitaires D’un ... - Sante.gov.dz
1.2. Service d’exploration : Ce service permet d’établir le diagnostic du malade, et le suivi de l’évolution de son état de santé. Il comprend :



10 12 Rajab 1434 Journal Officiel De La ... - Dgfp.gov.dz
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 27 25 12 Rajab 1434 22 mai 2013 DØcret exØcutif n° 13-195 du 10 Rajab 1434 correspondant au 20 mai 2013 relatif à



11 Journal Officiel - Mf-dgc.gov.dz
2 28 rabie el aouel 1430 25 mars 2009 journal officiel de la republique algerienne n° 19 arretes, decisions et avis ministere des finances arrŒtØ du 23 rajab 1429 ...



12 Lutte Contre Le Financement Du Terrorisme - Mf-ctrf.gov.dz
lettre d’information des actualites internationales dans le domaine de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme



13 Transposition De La 4e Directive Anti ... - Mf-ctrf.gov.dz
Enfin, la publication attendue du Règlement délégué de la Commission européenne recensant les pays tiers à haut risque au regard de la lutte contre le ...



14 Code Communal - Interieur.gov.dz
CODE COMMUNAL TITRE Articles Page Loi n° 11-10 du 20 Rajab 1432 correspondant au 22 juin 2011 relative à la commune. Le Président de la République,



15 P R E F A C E - Mtp.gov.dz
P R E F A C E Ce recueil présente l’ensemble des normes Algériennes (NA), applicables au secteur des Travaux Publics, actualisé au 31/12/2008; ces normes sont ...



16 Décret Exécutif N° 91-454 Jo N° 60 Du 21 ... - Mtp.gov.dz
Décret exécutif n° 91-454 du 23 novembre 1991 fixant les conditions et modalités d'administration et de gestion des biens du domaine privé et du domaine public ...



17 Nomenclature Nationale Des Produits ... - Sante.gov.dz
n° n°enregistrement code denomination commune internationale nom de marque forme dosage cond liste p1 p2 obs laboratoires detenteur de la decision



18 Interieur.gov.dz - Tizi Ouzou : Une Diversité Naturelle ...
Lors de sa visite au niveau de la wilaya de Relizane, le ministre de l'Intérieur, des Collectivités Locales et de l'Aménagement du Territoire , Monsieur Noureddine ...



19 Passeport Biométrique Algérien - Passeport.interieur.gov.dz
Avoir un passeport biométrique, Les données qui seront imprimées sur la Carte Nationale d'Identité Biométrique, sont celles imprimées sur votre passeport ...



20 Le Portail Du Premier Ministère | Accueil
Le portail du Premier Ministère algérien permet l'accès direct à toutes les informations et services assurées par le Premier Ministère. Elle assure, également ...



21 La Carte Nationale D'identité - Interieur.gov.dz
Comment s'effectue le retrait ? Le retrait du document demandé s’effectue par le demandeur lui-même; A l’occasion du retrait, il est vérifié la conformité ...

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